Mentions légales

INTRODUCTION

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A. INFORMATIONS ÉDITEURS

Ce site est le site officiel de la marque SPEM Emballages. Le site www.spem-embal.com, est édité et géré par :
SPEM, Z.I. du Coutal – 24120 Terrasson-Lavilledieu Société au capital de 1 540 000,00 €, inscrite au registre du
commerce et des sociétés sous le N°646 580 068.

Directeur de la publication :

Charles Bataille - Président
Tél. : +33 (0)5 53 50 02 75

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation tacite et sans réserve des présentes conditions par l’Utilisateur.

B. CONCEPTION, RÉALISATION, HÉBERGEMENT

Conception et réalisation :

EURL A TIRE D’AILES Adresse du siège : 5 rue Paul Clemencin – 27500 Pont-Audemer
Développement : Madame Orianne Cielat

Hébergement :

O2 SWITCH, Chemin des Pardiaux 63 000 Clermont Ferrand

C. RESPONSABILITÉ

Ce site a pour objet de fournir des informations sur la marque SPEM. SPEM s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site et se réserve le droit de modifier et de corriger à tout moment et sans préavis le contenu des informations et des documents diffusés sur ce site. SPEM ne saurait être tenu pour responsable des éventuelles erreurs ou omissions concernant les informations diffusées sur ce site, des conséquences de leur utilisation, ni de problèmes techniques rencontrés sur le site ou de la présence de virus sur ce site. Plus généralement SPEM décline toute responsabilité pour tous dommages directs ou indirects, de quelque nature et pour quelque cause ou origine que ce soit, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site, de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site et du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

D. LIENS HYPERTEXTES

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E. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments de ce site sont la propriété de leur auteur, ou du cessionnaire des droits autorisés. En conséquence à l’exception de l’usage à des fins strictement privées, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion partielles ou totales des éléments du site est expressément interdite. Les dénominations, les designs, les produits et tous autres signes distinctifs de SPEM, déposés ou non, sont des droits de propriété intellectuelle appartenant à SPEM. Aucune licence, ni aucun autre droit n’est conféré à quiconque au regard de ces droits.

F. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

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